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Affaire NEOPLAN BUS TAXI (société allemande) gagnée en Chine contre ZHONGWEI BUS

Copie de modèle dans le milieu automobile Une société allemande remporte une affaire de brevets de conception en Chine

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[05/03/2009]

Dans l'un des plus grands cas d'infraction de brevets de conception, le fabricant allemand Neoplan Bus taxi a obtenu des dommages-intérêts s’élevant à 21,16 millions RMB contre deux entreprises chinoises pour la copie de leur taxi Starliner design. Après deux ans de bataille juridique, la première Cour intermédiaire de Pékin a pris la décision le 14 janvier 2009.

«Le verdict montre que nous pouvons avoir foi dans le système juridique chinois et que les droits de propriété industrielle sont pris au sérieux en Chine», a déclaré Stefan Straub, porte-parole de Neoplan. Le tribunal a émis un communiqué de presse indiquant que le présumé contrevenant Zhongwei Bus & Coach Group puis sa société mère Zonda Industrial Group n'ont pas pu prouver qu'ils avaient créé de façon indépendante leur modèle A9 de taxi ou qu'ils possédaient un droit antérieur d’utilisation, même si la société avait obtenu un brevet pour la conception des bus. Ji Lijun, porte-parole de Zhongwei, a déclaré ensuite que la société fera appel contre la décision.

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