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Protection des symboles Olympiques
La Chine poursuit la lutte contre les violations des droits du logo olympique.
[07/08/2008]
La Conférence
nationale du Département de la
Justice s’est déroulée récemment à Pékin.
Selon les données du Ministère de la Justice, de grands efforts devraient être faits pour faire connaitre les lois et règlements à l’occasion des Jeux Olympiques, comme le Règlement sur la protection des symboles olympiques, tant pour guider les avocats et les encourager à fournir des services juridiques de haute qualité, pour la protection des droits de propriété intellectuelle, que dans le domaine de la télédiffusion des manifestations sportives.
Le rôle de ces actions judiciaires administratives devrait être prolongé par le renforcement de la coordination du travail entre les différents services administratifs et la population.
Sur les sites de compétitions des Jeux Olympiques, sur les T-Shirt imprimés avec « Beijing 2008 » ou les anneaux olympiques, comment identifier les contrefaçons du logo olympique ? Sur le parcours de la flamme olympique, les mascottes vendues au bord de la rue, apportent, certes, leur sourire dans le monde entier, mais respectent -elles bien les droits de propriété intellectuelle ?
En effet, depuis février 2002, le Conseil d’Etat avait déjà publié le « Règlement sur la protection du logo olympique », définissant précisément les droits exclusifs d'exploitation du logo.
A l'heure actuelle, le Comité International Olympique, l'organisation des Jeux Olympiques de Beijing, puis le Comité Olympique Chinois jugent que, conformément à la loi sur le logo des Jeux Olympiques, toute fabrication d’objets avec le logo, telles que Fuwa(les 5 mascottes), est interdite.Et ce, quelque soit l’objectif, commercial ou non.
Pour la protection des droits de propriété intellectuelle, la règle essentielle est, en effet, d’être autoriser avant d’exploiter !
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